Mentions Légales

1. Editeur du dite internet https://www.spirit.net

Le présent site Internet disponible à l’adresse https://www.spirit.net (ci-après le « Site ») est exploité par son propriétaire, la société SPIRIT, société par actions simplifiée, au capital de 16 117 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 348 802 398 avec le numéro de TVA : FR153 488 023 98 et dont le siège social est situé au 12 avenue André Malraux à Levallois-Perret (92300) (ci-après « Spirit »).

2. Avertissement

Les informations disponibles sur ce Site vous sont proposées en toute bonne foi : elles sont censées être exactes au moment où vous en prenez connaissance. Cependant, Spirit ne peut se porter garant de l’exhaustivité ou de l’exactitude de ces informations, ni s’engager sur leur mise à jour permanente et en temps réel : vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.

Par ailleurs, Spirit se réserve le droit de modifier le contenu de son Site, à tout moment et sans préavis.

En aucun cas Spirit ne pourra être tenue responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultant de l’usage de son Site, ou d’autres sites qui lui sont liés, et notamment de toute perte de programmes et/ou de données dans votre système d’information ou autre.

Spirit met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son Site.

3. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est Monsieur Félix BERTOJO, en sa qualité de Co-Président de Spirit.

4. Lien hypertexte

La responsabilité de Spirit ne peut en aucun cas être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son Site. Spirit ne dispose en effet d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers, totalement indépendants : l’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie donc pas que Spirit cautionne le contenu de ce site et l’usage qui peut en être fait.

La décision d’activer les liens appartient exclusivement à l’utilisateur du web : en conséquence, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas infesté de virus.

5. Propriété intellectuelle

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou une partie des éléments composant le Site de Spirit à des fins autres que strictement privées sont interdites en l’absence d’autorisation préalable écrite de Spirit.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant ce Site sont la propriété exclusive de Spirit. Ces éléments ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrés, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite au préalable de Spirit.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Spirit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont Spirit est producteur.

Les marques de Spirit, des sociétés du groupe Spirit, et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le Site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l’autorisation expresse de Spirit sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

6. Données personnelles

Soucieux du respect des règles françaises et européennes applicables aux traitements des données personnelles, Spirit vous informe que le traitement de celles-ci fait l’objet d’une .

7. Conception, réalisation et hébergement du site internet

Sweet Punk – 53 Rue de Châteaudun, 75009 Paris – www.sweetpunk.com

8. Maintenance du site internet

Réalité Digitale (RD) – 10 Rue de la Paix F-75002 PARIS